Règlement intérieur


Avertissement


Jeux de Trolls n'est pas responsable des propos et opinions tenus par ses membres. Nous estimons que nous avons une mission ludique et nous ne tolérons pas les propos discriminatoires et injurieux ainsi que le prosélytisme religieux et politique. Toutefois, les propos émis dans le cadre d'une partie sont de l'ordre de la fiction et ne représentent pas nécessairement l'opinion des joueurs. Nous rappelons que les joueurs ne sont pas les personnages qu'ils incarnent et vis-versa. Nous invitons toute personne offensée à le signaler au bureau de l'association.


Règlement


Les membres de Jeux de Trolls et les visiteurs extérieurs sont priés de respecter les locaux du centre culturel de Bellegarde. Ne pas dégrader les salles, le mobilier et les toilettes


Les membres de Jeux de Trolls et les visiteurs extérieurs sont priés de respecter les activités des usagers du centre culturel de Bellegarde
Ne pas crier à l'intérieur comme à l'extérieur des salles


Les membres de Jeux de Trolls et les visiteurs extérieurs sont tenu de respecter les biens de l'association.


Les membres de Jeux de Trolls et les visiteurs extérieurs sont tenu de ne pas perturber les parties en cours et de respecter leur bon déroulement.


Les membres de Jeux de Trolls et les visiteurs extérieurs doivent respecter l'horaire de fermeture de la salle à 22h30.
Ne pas oublier de ranger les tables et les chaises dans la salle entrée, et ranger les biens de Jeux de Trolls, faire la vaisselle et laisser la malle dans le cagibi du fond.


Les salles du centre culturel de Bellegarde sont non-fumeurs
Vous êtes prié de fumer dans la cour et de jeter vos mégots dans les poubelles


La consommation d'alcool est interdite dans le cadre des activités de l'association.




Statuts de l'association


I : PRESENTATION DE L'ASSOCIATION


Article 1


Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « Jeux de Trolls ».


Article 2


Cette association a pour but le développement de la pratique et de l'initiation aux jeux de rôles. Pour ce faire, elle organise des évènements ponctuels et réguliers, et met à disposition ses ressources matérielles et la compétence de ses membres.


Article 3


Siège social

Le siège social de l'association est fixé au domicile de Mathieu Bessoles, 178 route d'Albi 31200 Toulouse.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration après ratification par l'Assemblée Générale.


Article 4


La durée de l'association est illimitée.


II : COMPOSITION DE L'ASSOCIATION


Article 5


Composition


L'association se compose de :
membres d'honneur ;
membre bienfaiteurs ;
membres adhérents ;


Article 6


Admission


Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le conseil d'administration qui statue lors de chacune des réunions sur les demandes d'admission présentées. Les personnes mineures ne peuvent faire partie de l'association sans autorisation parentale.
Le conseil d'administration se réserve le droit de refuser l'accès aux évènements, aux ressources et aux matériels aux personnes extérieurs à l'association.


Article 7


Les membres


Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisation. Ils sont désignés par le conseil d'administration et approuvés par le vote de l'Assemblée Générale.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent une somme supérieure à la cotisation ordinaire.
Sont membres adhérents ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 10 €. Les annuités vont de septembre à septembre. Le montant de la cotisation pourra être modifié par décision du conseil d'administration et approuvés par le vote de l'Assemblée Générale.


Article 8


Radiations


La qualité de membre se perd par :
La démission ;
Le décès ;
La radiation prononcée par le conseil administration pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le conseil d'administration pour fournir des explications.


III : LES RESSOURCES DE L'ASSOCIATION


Article 9


Ressources


Les ressources de l'association comprennent :
Des adhésions ;
Des cotisations ;
Des subventions de l'état, des collectivités territoriales et des établissements publics ;
Du produit des manifestations qu'elle organise ;
Des intérêts et redevances des biens et valeurs qu'elle peut posséder ;
Des rétributions des services rendus ou des prestations fournies par l'association ;
Des dons manuels ;
De toutes autres ressources autorisées par la loi, notamment, le recours en cas de nécessité, à un ou plusieurs emprunts bancaires ou privés.


IV : LES RESSOURCES DE L'ASSOCIATION


Article 10


Conseil d'administration


L'association est dirigée par un conseil de trois membres élus pour un an en Assemblée Générale. Tout membre peut se porter candidat, pour une ou plusieurs des fonctions du conseil d'administration, dès lors qu'il se déclare au conseil au moins une semaine avant le scrutin. Une même personne ne peut pas occuper deux fonctions à la fois. Les membres du conseil d'administration sont rééligibles.
L'Assemblée Générale élit dans cet ordre :
Un président ;
Un secrétaire ;
Un trésorier ;
Le conseil d'administration est renouvelé tous les ans. Des suppléants pour tout ou partie des fonctions du conseil peuvent être élus.
En cas de vacance d'un membre du conseil d'administration, ce dernier désigne de remplaçant consentant à le remplacer pour une durée bien déterminée. En cas de démission d'un membre du conseil d'administration, les membres restant du conseil d'administration désignent un remplaçant consentant à le remplacer pour une durée bien déterminée.
Le conseil d'administration peut également désigner un membre consentant pour le représenter pour une mission précise et bornée dans le temps. Le représentant a le devoir de rendre compte de l'exercice de sa mission au conseil d'administration.


Article 11


Rémunération


Les fonctions de membres du conseil d'administrations sont bénévoles seuls les frais et débours occasionnés pour l'accomplissement du mandat d'administrateur sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l'assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du conseil d'administration.


Article 12


Réunion du conseil d'administration


Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les mois sur convocation de n'importe lequel de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas d'égalité, la voix du président est prédominante.
Tout membre du conseil d'administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Le conseil d'administration peut accepter la présence d'un ou plusieurs observateurs lors de ses réunions lorsque cela est nécessaire.


Article 13


Le président

Le président est responsable civile et pénale. Il représente l'association auprès au sein de l'association et auprès des acteurs extérieur. Il est chargé de faire un bilan moral de l'association à chaque Assemblée Générale.


Article 14


Le trésorier

Le trésorier gère les moyens de paiement de l'association. Tous les ans, il doit présenter un projet de budget pour l'année en cour ainsi qu'un bilan financier à la fin de l'année.


Article 15


Le secrétaire

Le secrétaire est responsable des moyens de communication de l'association. Il relaye les informations concernant l'association auprès l'ensemble des membres, du conseil d'administration. A la fin de chaque Assemblées Générales, il rédige un compte rendu qui est transmis aux membres de l'association.


Article 16


Assemblées Générales ordinaires

L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'association présents. Elle se réunit chaque année aux mois de novembre et de mai.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
A l'Assemblée Générale du mois de mai, il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, à la réélection de tous les membres du conseil d'administration. Le vote se fait à bulletins secrets à la majorité relative. Si un membre adhérent ne peut être présent pour le vote, il peut donner son vote a un autre membre en remplissant une lettre de procuration.
A l'issue de l'Assemblée Générale, le secrétaire transmet son compte rendu à l'ensemble des membres de l'association.


Article 17


Assemblée Générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande de plus de la moitié des membres inscrits par une lettre adressée au conseil d'administration, le président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les modalités prévues par l'article 15.


Article 18


Règlement intérieur


Un règlement intérieur est établi par le conseil d'administration.
Ce règlement est destiné à fixer les différents points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Le règlement est signé par les membres lors de leur adhésion. Il peut être modifié par décision du conseil d'administration et approuvés par le vote de l'Assemblée Générale.


Article 19


Modification des statuts

Les statuts peuvent être modifié par décision du conseil d'administration et approuvés par le vote de l'Assemblée Générale.


V : DISSOLUTION


Article 20


Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres de l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du premier juillet 1901 et du décret du 6 août 1901.